François-Xavier Farasse


De: François-Xavier FARASSE
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse, dans sa formation plénière consacrée aux publications et services de presse en ligne
représentants du Syndicat des éditeurs de la presse magazine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
10 Septembre 202210/09/2022
De: François-Xavier FARASSE
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants du Syndicat des éditeurs de la presse magazine
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: François-Xavier Farasse
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
j)
représentants des radiodiffuseurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Mai 201106/05/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.